Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPRI
/
ARCY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARCY
CAPRI SAS

Numéro de dépôt :
95567809
Date de dépôt :
14/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2015

Présentation de la marque ARCY

Déposée le 14 avril 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPRI domicilié(e) Rue Claude Simonnot,89600 SAINT FLORENTIN (dossier no 2286301) - 89600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 749 295 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON (dossier no 2286301) - 21000 - France.

La marque ARCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARCY est expirée depuis le 14 avril 2015.

CAPRI a également déposé les autres marques suivantes : CAPRI , Parkestone , CA PRI , Cl'actu L'ACTUALITÉ DU GROUPE CAPRI , Capri , LE COMPTOIR DU SAUMON , CAPRI , ACTIF , CAPRI UN MONDE DE PIERRE , MINI-COEURS


CAPRI SAS - Rue Claude Simonnot,89600 SAINT FLORENTIN (dossier no 2286301) - 89600 - France - SIREN 428749295


CABINET CLAUDE GUIU CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON (dossier no 2286301) - 21000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38

Inscription le 5 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303233 - Publication au BOPI 2000-07-05

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2005 n°2286301 - Publication au BOPI 2005-04-14

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Horlogerie et instruments chronométriques; montres; bracelets montres; bracelets de montres; articles de bijouterie.Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; cartables; porte-cartes (portefeuilles); étuis pour clés (maroquinerie); coffres de voyage; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases"; colliers pour animaux; sacoches pour porter les enfants; garnitures de cuir pour meubles; gibecières; havresacs; laisses; mallettes pour documents; porte monnaie non en matière précieux; porte musique; ombrelles; parapluies; parasols; sacs de plage; porte-documents, portefeuilles; sacoches à outils (vides); sacs à dos; sacs à main; sacs à roulettes; sacs de voyage; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir); sacs-housses pour vêtements (pour le voyage); articles de sellerie; serviettes (maroquinerie); similicuir; trousses de voyage (maroquinerie); valises

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.